Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site VTC SaaS est édité par :

• Dénomination sociale : [Nom de votre Société]
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : [Montant] €
• SIRET : [Numéro SIRET]
• Siège social : [Adresse complète du siège]
• RCS : [Ville d'immatriculation]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro TVA]

2. Directeur de la Publication

Monsieur/Madame [Nom du Prénom], en qualité de Président.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l'hébergeur, ex: Vercel Inc. / Hetzner / OVH]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Site web : [URL hébergeur]

4. Contact et Support

Pour toute question ou demande d'assistance, vous pouvez nous contacter :

• Email : support@vtc-saas.com
• Téléphone : [Numéro de téléphone]

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.